COMMUNE DE PORTIRAGNES

 J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal Public qui aura lieu le 17 Avril 2013 à 21 heures dans la salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 mars  2013

01 – Approbation Convention SNSM (C. MINGUET)

02 – Recrutement des MNS (R. ROUCAIROL)

03 – Convention balisage de Plage (R. ROUCAIROL)

04 – Adhésion Commune de Saint-Pons de Mauchiens au Service de la Fourrière Animale (Mme Le Maire)

05 – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative à la réalisation de travaux  routiers sur la route départementale n° 37 PR-550 et PR (Mme le Maire)

06 – Convention d’entretien de la RD 37 avec le Conseil Général – Approbation (Mme le Maire)

07 – Réactualisation tarifs droits de place (L.ARNAU)

08 – Approbation convention location parcelle cadastrée BL 74 au           GFA de Cassafières.

09 – Agenda 21 approbation des actions (P. FAURE)

10 – Attribution subventions aux associations (L. MARTIN)

11 – Modification de la composition (nombre et répartition des sièges) du Conseil d’agglomération pour le mandat 2014/2020 application de la Loi de réforme des Collectivités Territoriales (Le Maire)

12 – Modification simplifiée du PLU – Rectification d’une erreur matérielle (J.L. BISQUERT)

13 – Vote des taux pour la taxe communale eau et assainissement (G. PEREZ)

Questions diverses :

COMMUNE DE PORTIRAGNES

 J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal Public qui aura lieu lundi 25 février 2013 à 21 heures dans la salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

Compte rendu du Conseil Municipal du 31 Janvier  2013

01 – Attribution des concessions sur le Domaine Public Communal (R. ROUCAIROL)

02 – Frais de déplacement de Mme Le Maire (Paris – trait de côte) (G. PEREZ)

03 – Attribution subvention au Foot ball club Portiragnais (G. PEREZ)

04 – Loi n° 2012 – 347 du 12 mars 2012 – Cas de recours aux agents non titulaires (Le Maire)

05 – Agenda 21 – approbation des actions et demande de subvention auprès de la DREAL (P. FAURE)

06 – Plan local d’urbanisme : Approbation modification simplifiée (J.L. BISQUERT)

07 – Instauration d’un tarif pour la location des barrières beaucairoises (L. MARTIN)

Questions diverses :

  – Désignation de Jurés devant siéger à la Cour d’Assise 2013.

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal Public qui aura lieu   le 1^er Mars 2012 à  21 heures  dans la salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

-         Compte rendu du Conseil Municipal du 03 février 2012

1 – Délégation de pouvoir au Maire – Article L 2122-22 - Complément

2 - désignation des délégués à la CLETC (Commission Locale d’Evaluation des Transferts des Charges)

3 – Approbation du rapport de la CLETC

4 – Désignation des membres du Conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme

5 – Désignation des délégués au Syndicat Mixte Hérault Energie

6 – Désignation des Jurés d’assises

7 – Location matériel municipal : augmentation des tarifs

8 – Composition du Comité Technique Paritaire – Désignation des Représentants des Elus

9 – Attribution de subvention à l’Office Municipal de Tourisme

10 – Fixation des Indemnités de Fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux

11 – Régime Indemnitaire du Personnel Communal – Réactualisation – Exercice 2012

12 – Création de poste – Adjoint Administratif 2^ème classe TNC 30h/s

Questions diverses :

Décisions du Maire