La prochaine séance du Conseil municipal Public  aura lieu Mardi 29 Juin 2010 à 21 heures dans la salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

-      Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2010

-      1 - Cimetière : instauration d’un nouveau tarif (G. PEREZ)

-      2 - Contrat passerelle (G.PEREZ)

-      3 – Concessions sur le DPC (Roch ROUCAIROL)

-      4 - Morcellement de parcelles – déclaration préalable – mise en conformité avec le PLU (J.L. BISQUERT)

-      5 - Lotissements la « Roseraie » et les « Clématites » : intégration définitive dans le DPC (J.L. BISQUERT)

-      6 – Profil de baignade – demande de subvention à l’Agence de l’Eau

    (F. PIONCHON)

-      7 – suivi scientifique de la Roselière : demande de subvention auprès :

<  du Conseil Général

<  de l’Agence de l’eau (F. PIONCHON)

-      8 - Alimentation électrique lagunage – Convention Hérault énergie (D. SOLERE)

Questions diverses :

-      voisins vigilants

-      marché de Portiragnes village

Décisions du Maire :

-      Aménagement du chemin de la Procession – Approbation marché de maîtrise d’œuvre – Avenant

La prochaine séance du Conseil municipal Public aura lieu Jeudi 06 mai 2010 à 21 heures dans la salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

-      Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2010

-      1 - Approbation CA 2009 Commune (G. PEREZ)

-      2 - Approbation CA 2009 Eau Assainissement (G. PEREZ)

-      3 - Approbation Compte de gestion Commune (G. PEREZ)

-      4 - Approbation Compte de gestion Eau Assainissement (G. PEREZ)

-      5 - Virement de crédits pour financer acquisition parcelle SAFER (G. PEREZ)

-      6 - Vente parcelle de terre SAFER à COMMUNE (J.L. BISQUERT)

-      7 - Admission en non valeur BP 2010 (G. PEREZ)

-      8 - Astreinte Police Municipale (G. PEREZ)

-      9 - Participation pour travaux (D. BOYER)

-      10 - Convention di@lège (D. SOLERE)

-      11 - Protocole d’accord EDF (D. SOLERE)

Décisions du Maire :

La prochaine séance du Conseil municipal Public aura lieu Mardi 13 Avril 2010 à 21 heures dans la salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

-      Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 08 Avril 2010

-      Vote des taux communaux – (M. PEREZ)

-      Vote du Budget Prévisionnel 2010  (M14) – (M. PEREZ)

-      Vote du Budget Prévisionnel Eau et Assainissement (M49) – (M. PEREZ)

-      Approbation de la convention avec la Commune de VIAS – Sécurité de la plage Mutualisation des moyens – (M. EXPOSITO)

-      Approbation de  la Modification Simplifiée du Plan Local d’Urbanisme             (M. BISQUERT)

La prochaine séance du Conseil municipal Public aura lieu Mardi 23 mars 2010 à 21 heures dans la salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

-      Compte rendu du Conseil Municipal du 23 février 2010

-       Tarifs école de voile (D. SOLERE)

-       Tarifs Club omnisport (D. SOLERE)

-       Attribution subvention Centre de Loisirs Monique Saluste (P. CALAS)

-       Attribution subvention Espace Jeune (P. CALAS)

-       Acquisition parcelle  Marc SCHAUMBURG (J.L. BISQUERT)

-       Convention avec Commune de VIAS – sécurité saison estivale – mutualisation des moyens (Le Maire)

-       Personnel territorial – approbation ratio 2010 (G. PEREZ)

-       Création d’un emploi d’adjoint technique 2^ème classe (G.PEREZ)

-       Office du Tourisme : création de l’Etablissement public administratif (R. ROUCAIROL)

-       Attribution concessions  2010 sur le domaine public communal  (R. ROUCAIROL)

-       Droit de place : réactualisation (R. ROUCAIROL)

-       Rétrocession d’une concession au Cimetière (G. PEREZ)

-       Création d’un nouveau tarif au Cimetière (une place) (G. PEREZ)

Questions diverses

-       Décision du Maire

Le prochain Conseil Municipal  aura lieu
Mardi 23 février 2010 à 21 heures dans la salle du Conseil.

ORDRE DU JOUR

-       Forage défectueux, réhabilitation, (F. PIONCHON)

-       Réactualisation tarifs travaux (D. BOYER) et instauration tarifs pour location du matériel communal pour festivités

-       Réactualisation surtaxe communale Eau Assainissement (G. PEREZ)

-       Réactualisation taxe de raccordement au réseau d’assainissement (J.L. BISQUERT)

-       Réactualisation tarifs des concessions saisonnières sur le domaine public communal (Roch ROUCAIROL)

-       Instauration tarifs photocopies à la Médiathèque (G. CHAUDOIR – DARCHE)

-       Approbation règlement intérieur Médiathèque (G. CHAUDOIR – DARCHE)

-       Régime indemnitaire (G. PEREZ)

-       Création d’emploi d’adjoint d’animation 1^ère classe (G. PEREZ)

-       Intégration VRD et espaces communs de la Résidence « La Roseraie » dans la domanialité publique (J.L BISQUERT)

-       Déclassement RD 37 (PR 44 + 026 à PR 44 + 650) et classement dans la voirie communale (le Maire)

-       Fin de mise à disposition du personnel à l’Office de Tourisme (Roch ROUCAIROL)

-       Fin de mise à disposition des locaux à l’Office de Tourisme (Roch ROUCAIROL)

-       Cession parcelle de terre à M. BENABENT (J.L. BISQUERT)

-       Attribution de subvention « la palette portiragnaise atelier enfants » (D. SOLERE)

-       Attribution de subvention « Centre de loisirs Monique Saluste » (P. CALAS)

-       Convention balisage de la Plage (R. ROUCAIROL)

Questions diverses

-       Décision du Maire Recours devant le TA CHARBONNIER Thibault

-       Mise en révision du PLU (J.L. BISQUERT)